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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NICOLAS INDUSTRIE
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N NICOLAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N NICOLAS
NICOLAS INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1475609
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2008
N NICOLAS de NICOLAS INDUSTRIE

Présentation de la marque N NICOLAS

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) NICOLAS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICOLAS INDUSTRIE domicilié(e) Route Nationale 6, 89290 CHAMPS SUR YONNE (dossier no 2120508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 984 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2120508) - France.

La marque N NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N NICOLAS est expirée depuis le 7 juillet 2008.

NICOLAS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : NICOSILO , AUTO FUELLER , TRACTOMAS , NICOLAS


NICOLAS INDUSTRIE (société anonyme) - Route Nationale 6, 89290 CHAMPS SUR YONNE (dossier no 2120508) - France - SIREN 398984062


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2120508) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1998 n°2120508 - Publication au BOPI 1998-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258037 - Publication au BOPI 1998-07-16

Grands instruments pour l'agriculture, notamment bennes, ensileuses, broyeurs, faucheuses, débroussailleuses, concasseurs de pierre automoteurs tractés ou portés.Véhicules terrestres, notamment remorques et semi-remorques à usage agricole et de transport public;engins de travaux publics; remorques et semi-remorques pour transport routier de masse indivisible.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.